Termes et conditions
CONDITIONS GÉNÉRALES DE 777 casino
ARTICLE 1 : ACCEPTATION
En accédant et en utilisant les services fournis par 777 casino, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepter d'être lié par ces Conditions Générales. Si vous n'acceptez pas l'une des conditions prévues dans cet accord, veuillez vous abstenir d'utiliser nos services.
ARTICLE 2 : DÉFINITIONS
Aux fins de cet accord, "777 casino" désigne 777 casino, ses dirigeants, employés, agents et affiliés. "Vous" ou "Utilisateur" désigne toute personne accédant et utilisant les services fournis par 777 casino.
ARTICLE 3 : UTILISATION DES SERVICES
Vous acceptez d'utiliser les services fournis par 777 casino uniquement à des fins légales. Vous devez avoir au moins 18 ans pour accéder et utiliser nos services.
ARTICLE 4 : PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tous les droits de propriété intellectuelle, y compris mais sans s'y limiter les marques, droits d'auteur et secrets commerciaux, sont réservés par 777 casino. Vous acceptez de ne pas reproduire, distribuer ou afficher les matériaux fournis par 777 casino d'une manière qui enfreint ces droits.
ARTICLE 5 : CONFIDENTIALITÉ
Vous reconnaissez que certaines informations fournies par 777 casino peuvent être confidentielles et exclusives. Vous acceptez de garder ces informations confidentielles et de ne pas les divulguer sans notre consentement écrit préalable.
ARTICLE 6 : LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
777 casino ne saurait être tenu responsable des dommages ou pertes découlant de votre utilisation de nos services, y compris mais sans s'y limiter les dommages accessoires, consécutifs, indirects, spéciaux, exemplaires ou punitifs. La responsabilité totale de 777 casino en vertu de cet accord sera limitée au montant payé par vous pour l'utilisation de nos services.
ARTICLE 7 : RÉSILIATION
777 casino se réserve le droit de résilier cet accord et votre accès à nos services à tout moment, sans préavis ni responsabilité.
ARTICLE 8 : LOI APPLICABLE
Cet accord sera régi et interprété conformément aux lois de la juridiction où 777 casino est situé. Tout différend découlant de cet accord sera soumis à un arbitrage contraignant selon les règles de l'association d'arbitrage compétente.
ARTICLE 9 : MODIFICATIONS DES CONDITIONS GÉNÉRALES
777 casino se réserve le droit de modifier ou de mettre à jour ces Conditions Générales à tout moment, sans préavis. Votre utilisation continue de nos services après de telles modifications constitue votre acceptation des conditions révisées.
ARTICLE 10 : ACCORD COMPLET
Cet accord constitue l'intégralité de l'entente entre vous et 777 casino concernant l'utilisation de nos services. Tout accord ou entente antérieur est remplacé par le présent accord.